BASIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BASIL est une SARL immatriculée le 11 février 2016 sous le numéro SIREN 818 373 631. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 rue des Graviers, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 4782Z. Elle est dirigée par DANI UNOVIC, gérant.
Fiche d'identité de BASIL
INSEE- Dénomination
- BASIL
- SIREN
- 818 373 631
- SIRET (siège)
- 818 373 631 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR77818373631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 373 631
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4782Z
- Date de création
- 11 février 2016
- Siège social
- 47 RUE DES GRAVIERS, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASIL
Achat, vente de textile, habillement, chaussures classique et sports pour femmes, hommes et enfants sur les marchés
Finances de BASIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASIL
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de février 2016 à octobre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BASIL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeFermé
818 373 631 00014 · ouvert le 09 février 2016 · NAF 4642Z
- 93600 AULNAY-SOUS-BOISFermé
818 373 631 00022 · ouvert le 05 novembre 2017 · NAF 4782Z
Documents juridiques de BASIL
INPIComptes annuels de BASIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 18 décembre 2025 · N° 2025L03226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00275
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00414
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 28 juillet 2025 · N° 2024004476
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/00726
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 19 juin 2025 · N° 2025P00666
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 1989 · N° 86-16.332
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 février 2016
Questions fréquentes sur BASIL
Quel est le numéro SIREN de BASIL ?
Le numéro SIREN de BASIL est 818 373 631. Le SIRET de son siège social est 818 373 631 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77818373631.
Qui dirige BASIL ?
BASIL est dirigée par DANI UNOVIC, gérant.
Où se situe le siège social de BASIL ?
Le siège social de BASIL est situé 47 rue des Graviers, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.
BASIL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASIL.
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