BASILLE MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 378 258 487, BASILLE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bout de la Ville, 76111 Criquebeuf-en-Caux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0127Z.
Fiche d'identité de BASILLE MICHEL
INSEE- Dénomination
- BASILLE MICHEL
- SIREN
- 378 258 487
- SIRET (siège)
- 378 258 487 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR21378258487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 258 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0127Z
- Date de création
- 01 juin 1990
- Siège social
- LE BOUT DE LA VILLE, 76111, CRIQUEBEUF-EN-CAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASILLE MICHEL
Culture de plantes à boissons
Finances de BASILLE MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASILLE MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASILLE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76111 CRIQUEBEUF-EN-CAUXSiègeActif
378 258 487 00016 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 0127Z
Documents juridiques de BASILLE MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASILLE MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILLE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASILLE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILLE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASILLE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASILLE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1990
Questions fréquentes sur BASILLE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BASILLE MICHEL ?
Le numéro SIREN de BASILLE MICHEL est 378 258 487. Le SIRET de son siège social est 378 258 487 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21378258487.
Où se situe le siège social de BASILLE MICHEL ?
Le siège social de BASILLE MICHEL est situé Le Bout de la Ville, 76111 Criquebeuf-en-Caux.
BASILLE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASILLE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASILLE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILLE MICHEL.
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