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BASIS ARCHITECTURE

Active
Siren920 613 957SARL31000 ToulouseCréée le 19 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 920 613 957, BASIS ARCHITECTURE est une SARL créée le 19 octobre 2022. Son siège social est situé 12 RUE du Prieuré, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. ADRIA DE ROSSELLO MARTI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BASIS ARCHITECTURE

Dénomination
BASIS ARCHITECTURE
SIREN
920 613 957
SIRET (siège)
920 613 957 00033
N° TVA intracommunautaire
FR71920613957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 613 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
19 octobre 2022
Siège social
12 RUE du Prieuré, 31000, Toulouse
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BASIS ARCHITECTURE

Activités d'architectures

Finances de BASIS ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASIS ARCHITECTURE

AD

ADRIA DE ROSSELLO MARTI

Gérant

Depuis la création (19 octobre 2022) · 4 ans

AM

ANTHONY MORINIERE

Gérant

Depuis la création (19 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de BASIS ARCHITECTURE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 ToulouseSiègeActif

    920 613 957 00033 · ouvert le 31 décembre 2025 · NAF 7111Z

  • 31500 TOULOUSEFermé

    920 613 957 00017 · ouvert le 21 septembre 2022 · NAF 7111Z

  • 31400 TOULOUSEFermé

    920 613 957 00025 · ouvert le 25 octobre 2022 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BASIS ARCHITECTURE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 31 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de BASIS ARCHITECTURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASIS ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASIS ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASIS ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASIS ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASIS ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASIS ARCHITECTURE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  8. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2022

Marchés publics de BASIS ARCHITECTURE

6 marchés publics ont été notifiés à BASIS ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 926 k€.

  • MOE BESPLAS - MOE pour la reconversion du bâtiment central du centre de loisirs de Besplas à Villasavary et diagnostic complet du bâtiment principal

    COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEGE-LAURAGAIS-MALEPERE · notifié le 04 août 2026 · Procédure adaptée · 3 ans

    120 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’école élémentaire de Crins à Graulhet

    CA GAILLAC-GRAULHET · notifié le 19 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 12 offres reçues

    200 k€Services

  • MAITRISE D OEUVRE CREATION D UN POLE SANTE

    COMMUNE DE CAGNAC LES MINES (MAIRIE) · notifié le 23 décembre 2025 · Procédure adaptée · 3 mois · 3 offres reçues

    120 k€Travaux

  • Maîtrise d'?uvre pour la construction d’un point multi-services "C?ur de la Piège"

    COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEGE-LAURAGAIS-MALEPERE · notifié le 02 décembre 2025 · Procédure adaptée · 1 an

    112 k€Services

  • Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’environ 35 logements à FENOUILLET (31150)

    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS · notifié le 23 juillet 2024 · Procédure avec négociation · 42 mois · 3 offres reçues

    293 k€Services

  • Maîtrise d'?uvre pour la construction d’un point multi-services "C?ur de la Piège"

    COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEGE-LAURAGAIS-MALEPERE · notifié le 09 novembre 2023 · Procédure adaptée · 1 an

    80,5 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BASIS ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de BASIS ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de BASIS ARCHITECTURE est 920 613 957. Le SIRET de son siège social est 920 613 957 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71920613957.

Qui dirige BASIS ARCHITECTURE ?

BASIS ARCHITECTURE est dirigée par ADRIA DE ROSSELLO MARTI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASIS ARCHITECTURE ?

Le siège social de BASIS ARCHITECTURE est situé 12 RUE du Prieuré, 31000 Toulouse.

BASIS ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASIS ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASIS ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASIS ARCHITECTURE.

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