BASL 14
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BASL 14 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 2019, identifiée par le SIREN 849 229 570. Son siège social est situé 7 PL Nicolas Saboly, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BRUNO Acar en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BASL 14
INSEE- Dénomination
- BASL 14
- SIREN
- 849 229 570
- SIRET (siège)
- 849 229 570 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR18849229570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 229 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mars 2019
- Siège social
- 7 PL Nicolas Saboly, 84000, Avignon
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BASL 14
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers la vente de tous immeubles et biens immobiliers. Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
Finances de BASL 14
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASL 14
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à juillet 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BASL 14
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 84000 AvignonSiègeActif
849 229 570 00031 · ouvert le 28 septembre 2021 · NAF 6820B
- 75019 PARISFermé
849 229 570 00015 · ouvert le 11 mars 2019 · NAF 6820B
- 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé
849 229 570 00023 · ouvert le 28 septembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de BASL 14
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BASL 14
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASL 14. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASL 14
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASL 14. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BASL 14 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BASL 14 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASL 14
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Immatriculée le 2024-06-03 · Début d'activité : 2024-05-16
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculée le 2021-10-19 · Début d'activité : 2021-09-28
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Gérant partant : Lamine, Anne Sophie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-03-19 · Début d'activité : 2019-03-11
- création
Date d'effet : 19 mars 2019
Questions fréquentes sur BASL 14
Quel est le numéro SIREN de BASL 14 ?
Le numéro SIREN de BASL 14 est 849 229 570. Le SIRET de son siège social est 849 229 570 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18849229570.
Qui dirige BASL 14 ?
BASL 14 est dirigée par BRUNO Acar, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BASL 14 ?
Le siège social de BASL 14 est situé 7 PL Nicolas Saboly, 84000 Avignon.
BASL 14 est-elle toujours en activité ?
Oui, BASL 14 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASL 14 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASL 14.
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