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BASQUE

Active
Siren801 086 570654038300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 18 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BASQUE est une 6540 immatriculée le 18 mars 2014 sous le numéro SIREN 801 086 570. Le siège social de l'entreprise se trouve 110 rue Isaac Asimov, 38300 Bourgoin-Jallieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BENOIT QUENCEZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BASQUE

Dénomination
BASQUE
SIREN
801 086 570
SIRET (siège)
801 086 570 00018
N° TVA intracommunautaire
FR41801086570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 086 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mars 2014
Siège social
110 RUE ISAAC ASIMOV, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASQUE

Acquisition, construction et propriété de biens immobiliers, mise en valeur et gestion de ces biens, prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés

Finances de BASQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASQUE

J

Julien GROSJEAN

Autre

Depuis la création (18 mars 2014) · 12 ans

Q

QUBE

Autre

Depuis la création (18 mars 2014) · 12 ans

BQ

BENOIT QUENCEZ

Gérant

Depuis la création (18 mars 2014) · 12 ans

Établissements de BASQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    801 086 570 00018 · ouvert le 15 mars 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASQUE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de BASQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASQUE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-15

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2014

Questions fréquentes sur BASQUE

Quel est le numéro SIREN de BASQUE ?

Le numéro SIREN de BASQUE est 801 086 570. Le SIRET de son siège social est 801 086 570 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41801086570.

Qui dirige BASQUE ?

BASQUE est dirigée par BENOIT QUENCEZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASQUE ?

Le siège social de BASQUE est situé 110 rue Isaac Asimov, 38300 Bourgoin-Jallieu.

BASQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASQUE.

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