BASSEMENT CHANTAL
Active6820A · Location de logements
BASSEMENT CHANTAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 octobre 2019 sous le numéro SIREN 878 408 996. Son siège social est situé 31 Che du Pastel, 31450 Pompertuzat. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BASSEMENT CHANTAL
INSEE- Dénomination
- BASSEMENT CHANTAL
- SIREN
- 878 408 996
- SIRET (siège)
- 878 408 996 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64878408996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 408 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 octobre 2019
- Siège social
- 31 CHE DU PASTEL, 31450, POMPERTUZAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASSEMENT CHANTAL
Location de logements
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Établissements de BASSEMENT CHANTAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31450 POMPERTUZATSiègeActif
878 408 996 00014 · ouvert le 18 octobre 2019 · NAF 6820A
- 31450 POMPERTUZATActif
878 408 996 00022 · ouvert le 23 décembre 2022 · NAF 3511Z
Conformité de BASSEMENT CHANTAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEMENT CHANTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSEMENT CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASSEMENT CHANTAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 2019
Questions fréquentes sur BASSEMENT CHANTAL
Quel est le numéro SIREN de BASSEMENT CHANTAL ?
Le numéro SIREN de BASSEMENT CHANTAL est 878 408 996. Le SIRET de son siège social est 878 408 996 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64878408996.
Où se situe le siège social de BASSEMENT CHANTAL ?
Le siège social de BASSEMENT CHANTAL est situé 31 Che du Pastel, 31450 Pompertuzat.
BASSEMENT CHANTAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSEMENT CHANTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSEMENT CHANTAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEMENT CHANTAL.
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