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BASSEUR CHARLES

Active
Siren404 309 775Entrepreneur individuel62120 AIRE-SUR-LA-LYSCréée le 01 janvier 1954
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 309 775, BASSEUR CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1954. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue Haute, 62120 Aire-sur-la-Lys. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BASSEUR CHARLES

Dénomination
BASSEUR CHARLES
SIREN
404 309 775
SIRET (siège)
404 309 775 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15404309775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 309 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1954
Siège social
40 RUE HAUTE, 62120, AIRE-SUR-LA-LYS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSEUR CHARLES

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BASSEUR CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSEUR CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSEUR CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62120 AIRE-SUR-LA-LYSSiègeActif

    404 309 775 00017 · ouvert le 01 janvier 1954 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BASSEUR CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSEUR CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSEUR CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSEUR CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEUR CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSEUR CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSEUR CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1954

Questions fréquentes sur BASSEUR CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BASSEUR CHARLES ?

Le numéro SIREN de BASSEUR CHARLES est 404 309 775. Le SIRET de son siège social est 404 309 775 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15404309775.

Où se situe le siège social de BASSEUR CHARLES ?

Le siège social de BASSEUR CHARLES est situé 40 rue Haute, 62120 Aire-sur-la-Lys.

BASSEUR CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSEUR CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1954. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSEUR CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEUR CHARLES.

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