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BASSEUX BERTRAND

Active
Siren327 107 926Entrepreneur individuel74230 MANIGODCréée le 19 août 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BASSEUX BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 août 2008, identifié par le SIREN 327 107 926. Son siège social est situé Col de Merdassier l'Etale, 74230 Manigod. BASSEUX BERTRAND relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BASSEUX BERTRAND

Dénomination
BASSEUX BERTRAND
SIREN
327 107 926
SIRET (siège)
327 107 926 00021
N° TVA intracommunautaire
FR10327107926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 107 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 août 2008
Siège social
COL DE MERDASSIER L'ETALE, 74230, MANIGOD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSEUX BERTRAND

ENTRETIEN DE LOCAUX NETTOYAGE

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Établissements de BASSEUX BERTRAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74230 MANIGODSiègeFermé

    327 107 926 00021 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6820B

Conformité de BASSEUX BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEUX BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSEUX BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASSEUX BERTRAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2008

Questions fréquentes sur BASSEUX BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de BASSEUX BERTRAND ?

Le numéro SIREN de BASSEUX BERTRAND est 327 107 926. Le SIRET de son siège social est 327 107 926 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10327107926.

Où se situe le siège social de BASSEUX BERTRAND ?

Le siège social de BASSEUX BERTRAND est situé Col de Merdassier l'Etale, 74230 Manigod.

BASSEUX BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSEUX BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSEUX BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEUX BERTRAND.

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