BASSEUX BERTRAND
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BASSEUX BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 août 2008, identifié par le SIREN 327 107 926. Son siège social est situé Col de Merdassier l'Etale, 74230 Manigod. BASSEUX BERTRAND relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BASSEUX BERTRAND
INSEE- Dénomination
- BASSEUX BERTRAND
- SIREN
- 327 107 926
- SIRET (siège)
- 327 107 926 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR10327107926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 107 926
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 août 2008
- Siège social
- COL DE MERDASSIER L'ETALE, 74230, MANIGOD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASSEUX BERTRAND
ENTRETIEN DE LOCAUX NETTOYAGE
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Établissements de BASSEUX BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74230 MANIGODSiègeFermé
327 107 926 00021 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6820B
Conformité de BASSEUX BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEUX BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSEUX BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASSEUX BERTRAND
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 19 août 2008
Questions fréquentes sur BASSEUX BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de BASSEUX BERTRAND ?
Le numéro SIREN de BASSEUX BERTRAND est 327 107 926. Le SIRET de son siège social est 327 107 926 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10327107926.
Où se situe le siège social de BASSEUX BERTRAND ?
Le siège social de BASSEUX BERTRAND est situé Col de Merdassier l'Etale, 74230 Manigod.
BASSEUX BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSEUX BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSEUX BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEUX BERTRAND.
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