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BASSEZ MICHEL

Active
Siren433 416 468Entrepreneur individuel38580 LE HAUT-BREDACréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 416 468, BASSEZ MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Elle est domiciliée Le Pleynet Res les Gentianes 1, 38580 Le Haut-Breda. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BASSEZ MICHEL

Dénomination
BASSEZ MICHEL
SIREN
433 416 468
SIRET (siège)
433 416 468 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15433416468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 416 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
LE PLEYNET RES LES GENTIANES 1, 38580, LE HAUT-BREDA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASSEZ MICHEL

Location de logements

Finances de BASSEZ MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASSEZ MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BASSEZ MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38580 LE HAUT-BREDASiègeActif

    433 416 468 00018 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de BASSEZ MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BASSEZ MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSEZ MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASSEZ MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSEZ MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASSEZ MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASSEZ MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur BASSEZ MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BASSEZ MICHEL ?

Le numéro SIREN de BASSEZ MICHEL est 433 416 468. Le SIRET de son siège social est 433 416 468 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15433416468.

Où se situe le siège social de BASSEZ MICHEL ?

Le siège social de BASSEZ MICHEL est situé Le Pleynet Res les Gentianes 1, 38580 Le Haut-Breda.

BASSEZ MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASSEZ MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASSEZ MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSEZ MICHEL.

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