BASSOT PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BASSOT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 1992, identifié par le SIREN 384 838 546. Elle est domiciliée 3 B Rte de Morieres, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701F.
Fiche d'identité de BASSOT PATRICK
INSEE- Dénomination
- BASSOT PATRICK
- SIREN
- 384 838 546
- SIRET (siège)
- 384 838 546 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR19384838546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 838 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 701F
- Date de création
- 19 mars 1992
- Siège social
- 3 B RTE DE MORIERES, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASSOT PATRICK
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BASSOT PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BASSOT PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BASSOT PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeFermé
384 838 546 00016 · ouvert le 19 mars 1992 · NAF 701F
Documents juridiques de BASSOT PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BASSOT PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASSOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BASSOT PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASSOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASSOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BASSOT PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mars 1992
Questions fréquentes sur BASSOT PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BASSOT PATRICK ?
Le numéro SIREN de BASSOT PATRICK est 384 838 546. Le SIRET de son siège social est 384 838 546 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19384838546.
Où se situe le siège social de BASSOT PATRICK ?
Le siège social de BASSOT PATRICK est situé 3 B Rte de Morieres, 84000 Avignon.
BASSOT PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BASSOT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASSOT PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASSOT PATRICK.
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