BASTARD-ROSSET MARCEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BASTARD-ROSSET MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 1994, identifié par le SIREN 402 287 684. Elle est domiciliée 529 Rte le Bouchet la Rosiere, 74450 Le Grand-Bornand. BASTARD-ROSSET MARCEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BASTARD-ROSSET MARCEL
INSEE- Dénomination
- BASTARD-ROSSET MARCEL
- SIREN
- 402 287 684
- SIRET (siège)
- 402 287 684 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR25402287684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 287 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 novembre 1994
- Siège social
- 529 RTE LE BOUCHET LA ROSIERE, 74450, LE GRAND-BORNAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BASTARD-ROSSET MARCEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BASTARD-ROSSET MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeActif
402 287 684 00011 · ouvert le 25 novembre 1994 · NAF 6820B
Conformité de BASTARD-ROSSET MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTARD-ROSSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASTARD-ROSSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASTARD-ROSSET MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 novembre 1994
Questions fréquentes sur BASTARD-ROSSET MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BASTARD-ROSSET MARCEL ?
Le numéro SIREN de BASTARD-ROSSET MARCEL est 402 287 684. Le SIRET de son siège social est 402 287 684 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25402287684.
Où se situe le siège social de BASTARD-ROSSET MARCEL ?
Le siège social de BASTARD-ROSSET MARCEL est situé 529 Rte le Bouchet la Rosiere, 74450 Le Grand-Bornand.
BASTARD-ROSSET MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BASTARD-ROSSET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASTARD-ROSSET MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTARD-ROSSET MARCEL.
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