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BASTARD-ROSSET MARCEL

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Siren412 704 173Entrepreneur individuel74450 LE GRAND-BORNANDCréée le 01 janvier 1981

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BASTARD-ROSSET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 412 704 173. Elle est domiciliée 529 Rte du Cret du Bouchet, 74450 Le Grand-Bornand. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BASTARD-ROSSET MARCEL

Dénomination
BASTARD-ROSSET MARCEL
SIREN
412 704 173
SIRET (siège)
412 704 173 00027
N° TVA intracommunautaire
FR69412704173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 704 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
529 RTE DU CRET DU BOUCHET, 74450, LE GRAND-BORNAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BASTARD-ROSSET MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BASTARD-ROSSET MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeActif

    412 704 173 00027 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 6820B

  • 74450 LE GRAND BORNANDFermé

    412 704 173 00019 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0141Z

Conformité de BASTARD-ROSSET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTARD-ROSSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASTARD-ROSSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASTARD-ROSSET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BASTARD-ROSSET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BASTARD-ROSSET MARCEL ?

Le numéro SIREN de BASTARD-ROSSET MARCEL est 412 704 173. Le SIRET de son siège social est 412 704 173 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69412704173.

Où se situe le siège social de BASTARD-ROSSET MARCEL ?

Le siège social de BASTARD-ROSSET MARCEL est situé 529 Rte du Cret du Bouchet, 74450 Le Grand-Bornand.

BASTARD-ROSSET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BASTARD-ROSSET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASTARD-ROSSET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTARD-ROSSET MARCEL.