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BASTET FRANCETTE

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Siren412 503 039Entrepreneur individuel84150 JONQUIERESCréée le 01 décembre 1989

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

BASTET FRANCETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1989, identifié par le SIREN 412 503 039. Le siège social de l'entreprise se trouve Cgn Reboul, 84150 Jonquieres. BASTET FRANCETTE relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de BASTET FRANCETTE

Dénomination
BASTET FRANCETTE
SIREN
412 503 039
SIRET (siège)
412 503 039 00015
N° TVA intracommunautaire
FR07412503039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 503 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 décembre 1989
Siège social
CGN REBOUL, 84150, JONQUIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASTET FRANCETTE

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de BASTET FRANCETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84150 JONQUIERESSiègeActif

    412 503 039 00015 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 0124Z

Conformité de BASTET FRANCETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTET FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BASTET FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BASTET FRANCETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1989

Questions fréquentes sur BASTET FRANCETTE

Quel est le numéro SIREN de BASTET FRANCETTE ?

Le numéro SIREN de BASTET FRANCETTE est 412 503 039. Le SIRET de son siège social est 412 503 039 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07412503039.

Où se situe le siège social de BASTET FRANCETTE ?

Le siège social de BASTET FRANCETTE est situé Cgn Reboul, 84150 Jonquieres.

BASTET FRANCETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASTET FRANCETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASTET FRANCETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTET FRANCETTE.