Checkers

BASTIDE NEUVE

Active
Siren881 380 612Société civile84240 ANSOUISCréée le 10 février 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2022
Non publié
Résultat net 2022
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

BASTIDE NEUVE est une société civile immatriculée le 10 février 2020 sous le numéro SIREN 881 380 612. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieudit la Bastide Neuve, 84240 Ansouis. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale. DAVID PERRUISSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BASTIDE NEUVE

Dénomination
BASTIDE NEUVE
SIREN
881 380 612
SIRET (siège)
881 380 612 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30881380612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Avignon 881 380 612
Greffe
Avignon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
10 février 2020
Siège social
LIEUDIT LA BASTIDE NEUVE, 84240, ANSOUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASTIDE NEUVE

EXERCICE DE TOUTES ACTIVITES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE L311-1

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BASTIDE NEUVE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2022-------
2021-------
2020-------

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2022 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 01 septembre 2023

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).

Dirigeants et représentants de BASTIDE NEUVE

DP

DAVID PERRUISSET

Gérant

Depuis la création (10 février 2020) · 6 ans

Établissements de BASTIDE NEUVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84240 ANSOUISSiègeActif

    881 380 612 00013 · ouvert le 17 janvier 2020 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BASTIDE NEUVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2020

  • Acte

Comptes annuels de BASTIDE NEUVE

BASTIDE NEUVE a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2022

Bilan simplifié

01 septembre 2023

Comptes annuels 2021

Bilan simplifié

30 août 2022

Comptes annuels 2020

Bilan simplifié

30 août 2022

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de BASTIDE NEUVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTIDE NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASTIDE NEUVE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASTIDE NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASTIDE NEUVE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-10 · Début d'activité : 2020-01-17

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2020

Questions fréquentes sur BASTIDE NEUVE

Quel est le numéro SIREN de BASTIDE NEUVE ?

Le numéro SIREN de BASTIDE NEUVE est 881 380 612. Le SIRET de son siège social est 881 380 612 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30881380612.

Qui dirige BASTIDE NEUVE ?

BASTIDE NEUVE est dirigée par DAVID PERRUISSET, gérant.

Où se situe le siège social de BASTIDE NEUVE ?

Le siège social de BASTIDE NEUVE est situé Lieudit la Bastide Neuve, 84240 Ansouis.

BASTIDE NEUVE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASTIDE NEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASTIDE NEUVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTIDE NEUVE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Toutes les entreprises avec le code NAF 0113Z

Entreprises à Ansouis

Toutes les entreprises à Ansouis