CheckersProcédures

BASZ

Active
Siren821 871 449SCI70300 LUXEUIL-LES-BAINSCréée le 03 août 2016
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
365 k€
Effectif
Non publié

BASZ est une SCI immatriculée le 3 août 2016 sous le numéro SIREN 821 871 449. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Athelots, 70300 Luxeuil-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO BARREAU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BASZ

Dénomination
BASZ
SIREN
821 871 449
SIRET (siège)
821 871 449 00012
N° TVA intracommunautaire
FR71821871449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 871 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
365 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 août 2016
Siège social
5 RUE DES ATHELOTS, 70300, LUXEUIL-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASZ

L'administration, la gestion et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles et notamment celui apporté à la société aux termes des présentes, l'acquisition et l'administration de tous immeubles ; et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.

Finances de BASZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASZ

BB

BRUNO BARREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2025

SB

SEBASTIEN BARREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2025

Anciens dirigeants (1)

AB

Alfred, Ernest, Fernand Gérant BARREAU

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2016 à janvier 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BASZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSSiègeActif

    821 871 449 00012 · ouvert le 26 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASZ

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de BASZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASZ

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARREAU Bruno, Pierre, Dominique ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARREAU Sébastien, René, Claude

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-03 · Début d'activité : 2016-07-26

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2016

Questions fréquentes sur BASZ

Quel est le numéro SIREN de BASZ ?

Le numéro SIREN de BASZ est 821 871 449. Le SIRET de son siège social est 821 871 449 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71821871449.

Qui dirige BASZ ?

BASZ est dirigée par BRUNO BARREAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASZ ?

Le siège social de BASZ est situé 5 rue des Athelots, 70300 Luxeuil-les-Bains.

BASZ est-elle toujours en activité ?

Oui, BASZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASZ.