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BAT NORD

Active
Siren502 889 538SARL75020 PARISCréée le 03 mars 2008

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 889 538, BAT NORD est une SARL créée le 3 mars 2008. Elle est domiciliée 26 rue des Rigoles, 75020 Paris. BAT NORD relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de BAT NORD

Dénomination
BAT NORD
SIREN
502 889 538
SIRET (siège)
502 889 538 00018
N° TVA intracommunautaire
FR78502889538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 889 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
03 mars 2008
Siège social
26 RUE DES RIGOLES, 75020, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAT NORD

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Finances de BAT NORD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BAT NORD

Anciens dirigeants (1)

BA

Braham, Amar Aït

Gérant · de mars 2008 à juillet 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BAT NORD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75020 PARISSiègeActif

    502 889 538 00018 · ouvert le 03 mars 2008 · NAF 4399C

Documents juridiques de BAT NORD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2008

  • Acte

Conformité de BAT NORD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT NORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAT NORD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAT NORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAT NORD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Aït Braham, Amar, nomination du Gérant : Belabed, Mokrane

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-03 · Début d'activité : 2008-03-03

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2008

Questions fréquentes sur BAT NORD

Quel est le numéro SIREN de BAT NORD ?

Le numéro SIREN de BAT NORD est 502 889 538. Le SIRET de son siège social est 502 889 538 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78502889538.

Où se situe le siège social de BAT NORD ?

Le siège social de BAT NORD est situé 26 rue des Rigoles, 75020 Paris.

BAT NORD est-elle toujours en activité ?

Oui, BAT NORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAT NORD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT NORD.

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