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BAT6TEM

Active
Siren793 711 243SAS06400 CANNESCréée le 24 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BAT6TEM est une SAS immatriculée le 24 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 711 243. Son siège social est situé 274 av de Grasse, 06400 Cannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332B. La direction est assurée par KHALID ERRAOUI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BAT6TEM

Dénomination
BAT6TEM
SIREN
793 711 243
SIRET (siège)
793 711 243 00014
N° TVA intracommunautaire
FR51793711243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 711 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4332B
Date de création
24 juin 2013
Siège social
274 AV DE GRASSE, 06400, CANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAT6TEM

Menuiserie serrurerie aluminium pvc

Finances de BAT6TEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAT6TEM

KE

KHALID ERRAOUI

Président de SAS

Depuis la création (24 juin 2013) · 13 ans

Établissements de BAT6TEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeActif

    793 711 243 00014 · ouvert le 12 juin 2013 · NAF 4332B

Documents juridiques de BAT6TEM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de BAT6TEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT6TEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAT6TEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT6TEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAT6TEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAT6TEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAT6TEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2013

Questions fréquentes sur BAT6TEM

Quel est le numéro SIREN de BAT6TEM ?

Le numéro SIREN de BAT6TEM est 793 711 243. Le SIRET de son siège social est 793 711 243 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51793711243.

Qui dirige BAT6TEM ?

BAT6TEM est dirigée par KHALID ERRAOUI, président de sas.

Où se situe le siège social de BAT6TEM ?

Le siège social de BAT6TEM est situé 274 av de Grasse, 06400 Cannes.

BAT6TEM est-elle toujours en activité ?

Oui, BAT6TEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAT6TEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT6TEM.

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