BATAIIARD MARCEL

Active

Siren381 087 147Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATAIIARD MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 381 087 147. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Louise Chevrier, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BATAIIARD MARCEL

INSEE

Dénomination: BATAIIARD MARCEL
SIREN: 381 087 147
SIRET (siège): 381 087 147 00017
N° TVA intracommunautaire: FR53381087147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 381 087 147
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: 16 RUE LOUISE CHEVRIER, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAIIARD MARCEL

Location de logements

Finances de BATAIIARD MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAIIARD MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAIIARD MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
381 087 147 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de BATAIIARD MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAIIARD MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAIIARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAIIARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAIIARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAIIARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAIIARD MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BATAIIARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BATAIIARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de BATAIIARD MARCEL est 381 087 147. Le SIRET de son siège social est 381 087 147 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53381087147.

Où se situe le siège social de BATAIIARD MARCEL ?

Le siège social de BATAIIARD MARCEL est situé 16 rue Louise Chevrier, 01000 Bourg-en-Bresse.