BATAILLE BERNARD

Active

Siren808 152 995Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 01 décembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATAILLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2014, identifié par le SIREN 808 152 995. Le siège social de l'entreprise se trouve 551 av du Val de l'Air, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 0311Z.

Fiche d'identité de BATAILLE BERNARD

INSEE

Dénomination: BATAILLE BERNARD
SIREN: 808 152 995
SIRET (siège): 808 152 995 00011
N° TVA intracommunautaire: FR63808152995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 808 152 995
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0311Z
Date de création: 01 décembre 2014
Siège social: 551 AV DU VAL DE L'AIR, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLE BERNARD

Patron pécheur et vente sur le bateau des produits de la pêche et aux restaurateurs et livraison aux particuliers

Finances de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
808 152 995 00011 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 0311Z

Documents juridiques de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE BERNARD

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 décembre 2014Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-12-03 · Début d'activité : 2014-12-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2014

Questions fréquentes sur BATAILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BATAILLE BERNARD est 808 152 995. Le SIRET de son siège social est 808 152 995 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63808152995.

Où se situe le siège social de BATAILLE BERNARD ?

Le siège social de BATAILLE BERNARD est situé 551 av du Val de l'Air, 83700 Saint-Raphael.