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BATAILLE DAVID

Active
Siren522 709 328Entrepreneur individuel93370 MONTFERMEILCréée le 04 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATAILLE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 709 328. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue des Colibris, 93370 Montfermeil. L'entreprise déclare le code NAF 9200Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BATAILLE DAVID

Dénomination
BATAILLE DAVID
SIREN
522 709 328
SIRET (siège)
522 709 328 00010
N° TVA intracommunautaire
FR00522709328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 709 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9200Z
Date de création
04 mai 2010
Siège social
16 RUE DES COLIBRIS, 93370, MONTFERMEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATAILLE DAVID

Organisation de jeux de hasard et d'argent

Finances de BATAILLE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93370 MONTFERMEILSiègeActif

    522 709 328 00010 · ouvert le 04 mai 2010 · NAF 9200Z

Documents juridiques de BATAILLE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2010

Questions fréquentes sur BATAILLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BATAILLE DAVID ?

Le numéro SIREN de BATAILLE DAVID est 522 709 328. Le SIRET de son siège social est 522 709 328 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00522709328.

Où se situe le siège social de BATAILLE DAVID ?

Le siège social de BATAILLE DAVID est situé 16 rue des Colibris, 93370 Montfermeil.

BATAILLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BATAILLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATAILLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATAILLE DAVID.

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