BATAILLEY MICHEL

Active

Siren353 045 198Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 août 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATAILLEY MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1989, identifié par le SIREN 353 045 198. Elle est domiciliée 8 rue Gambetta, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BATAILLEY MICHEL

INSEE

Dénomination: BATAILLEY MICHEL
SIREN: 353 045 198
SIRET (siège): 353 045 198 00028
N° TVA intracommunautaire: FR75353045198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 353 045 198
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 août 1989
Siège social: 8 RUE GAMBETTA, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLEY MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BATAILLEY MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLEY MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLEY MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
353 045 198 00028 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de BATAILLEY MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLEY MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLEY MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLEY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLEY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLEY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLEY MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 1989

Questions fréquentes sur BATAILLEY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BATAILLEY MICHEL ?

Le numéro SIREN de BATAILLEY MICHEL est 353 045 198. Le SIRET de son siège social est 353 045 198 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75353045198.

Où se situe le siège social de BATAILLEY MICHEL ?

Le siège social de BATAILLEY MICHEL est situé 8 rue Gambetta, 01000 Bourg-en-Bresse.