BATARD GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATARD GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 avril 1991 sous le numéro SIREN 329 637 243. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la Loire, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BATARD GERARD
INSEE- Dénomination
- BATARD GERARD
- SIREN
- 329 637 243
- SIRET (siège)
- 329 637 243 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR39329637243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 637 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 avril 1991
- Siège social
- 11 RUE DE LA LOIRE, 44230, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BATARD GERARD
Location de logements
Finances de BATARD GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATARD GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATARD GERARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRESiègeActif
329 637 243 00042 · ouvert le 08 mars 2006 · NAF 6820A
- 44300 NANTESFermé
329 637 243 00026 · ouvert le 23 octobre 1990 · NAF 930D
- 44000 NANTESFermé
329 637 243 00034 · ouvert le 02 mai 2000 · NAF 930D
Documents juridiques de BATARD GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATARD GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATARD GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATARD GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATARD GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 avril 1991
Questions fréquentes sur BATARD GERARD
Quel est le numéro SIREN de BATARD GERARD ?
Le numéro SIREN de BATARD GERARD est 329 637 243. Le SIRET de son siège social est 329 637 243 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39329637243.
Où se situe le siège social de BATARD GERARD ?
Le siège social de BATARD GERARD est situé 11 rue de la Loire, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire.
BATARD GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BATARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATARD GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATARD GERARD.
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