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BATARD SAMUEL

Active
Siren790 456 933Entrepreneur individuel91300 MASSYCréée le 16 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 456 933, BATARD SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 16 septembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 av Carnot, 91300 Massy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATARD SAMUEL

Dénomination
BATARD SAMUEL
SIREN
790 456 933
SIRET (siège)
790 456 933 00015
N° TVA intracommunautaire
FR74790456933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 456 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 septembre 2012
Siège social
25 AV CARNOT, 91300, MASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATARD SAMUEL

Location de logements

Finances de BATARD SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATARD SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATARD SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeActif

    790 456 933 00015 · ouvert le 16 septembre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de BATARD SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATARD SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATARD SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATARD SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATARD SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATARD SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATARD SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2012

Questions fréquentes sur BATARD SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BATARD SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BATARD SAMUEL est 790 456 933. Le SIRET de son siège social est 790 456 933 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74790456933.

Où se situe le siège social de BATARD SAMUEL ?

Le siège social de BATARD SAMUEL est situé 25 av Carnot, 91300 Massy.

BATARD SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATARD SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATARD SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATARD SAMUEL.

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