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BATEL SAMUEL

Active
Siren795 243 724Entrepreneur individuel76440 FORGES-LES-EAUXCréée le 24 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATEL SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 octobre 2013 sous le numéro SIREN 795 243 724. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue du Beau Lieu, 76440 Forges-les-Eaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de BATEL SAMUEL

Dénomination
BATEL SAMUEL
SIREN
795 243 724
SIRET (siège)
795 243 724 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82795243724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 243 724
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
24 octobre 2013
Siège social
25 RUE DU BEAU LIEU, 76440, FORGES-LES-EAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATEL SAMUEL

NETTOYAGE BRICOLAGE DANS LE CADRE DE SERVICE AUX PERSONNES

Finances de BATEL SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATEL SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATEL SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76440 FORGES-LES-EAUXSiègeActif

    795 243 724 00015 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BATEL SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATEL SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATEL SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATEL SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATEL SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATEL SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATEL SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2013

Questions fréquentes sur BATEL SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BATEL SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BATEL SAMUEL est 795 243 724. Le SIRET de son siège social est 795 243 724 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82795243724.

Où se situe le siège social de BATEL SAMUEL ?

Le siège social de BATEL SAMUEL est situé 25 rue du Beau Lieu, 76440 Forges-les-Eaux.

BATEL SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATEL SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATEL SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATEL SAMUEL.

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