BATI CLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,0 k€
- Effectif
- Non publié
BATI CLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 529 565. Son siège social est situé 5 rue des Boissieres, 21240 Talant. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par SERVICE IMMOBILIER AMENAGEMENT - SIA, gérant.
Fiche d'identité de BATI CLE
INSEE- Dénomination
- BATI CLE
- SIREN
- 443 529 565
- SIRET (siège)
- 443 529 565 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR34443529565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 529 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 9 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 15 octobre 2002
- Siège social
- 5 RUE DES BOISSIERES, 21240, TALANT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BATI CLE
Gestion, administration, acquisition , construction, et vente de tous biens et droits immobiliers
Finances de BATI CLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI CLE
INSEEBODACCSC LA FONCIERE DE L'ETOILE
Associé indéfiniment responsable
FINANCIERE BOISSIERES
Associé indéfiniment responsable
SERVICE IMMOBILIER AMENAGEMENT - SIA
Gérant
En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 octobre 2017
MESTINVEST
Associé indéfiniment responsable
I.C.4.T.
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BATI CLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21240 TALANTSiègeActif
443 529 565 00030 · ouvert le 14 septembre 2002 · NAF 4110D
- 21000 DIJONFermé
443 529 565 00014 · ouvert le 26 septembre 2002 · NAF 701D
- 21121 AHUYFermé
443 529 565 00022 · ouvert le 16 janvier 2004 · NAF 4110D
Documents juridiques de BATI CLE
INPIComptes annuels de BATI CLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI CLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATI CLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI CLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI CLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI CLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATI CLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2002
Questions fréquentes sur BATI CLE
Quel est le numéro SIREN de BATI CLE ?
Le numéro SIREN de BATI CLE est 443 529 565. Le SIRET de son siège social est 443 529 565 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34443529565.
Qui dirige BATI CLE ?
BATI CLE est dirigée par SERVICE IMMOBILIER AMENAGEMENT - SIA, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BATI CLE ?
Le siège social de BATI CLE est situé 5 rue des Boissieres, 21240 Talant.
BATI CLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI CLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI CLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI CLE.