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BOSSE

Active
Siren444 134 340SCI21240 TALANTCréée le 19 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 134 340, BOSSE est une SCI créée le 19 novembre 2002. Son siège social est situé 1 Che des Courbes Royes, 21240 Talant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par JEAN-MARC LAMY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BOSSE

Dénomination
BOSSE
SIREN
444 134 340
SIRET (siège)
444 134 340 00025
N° TVA intracommunautaire
FR71444134340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 134 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
19 novembre 2002
Siège social
1 CHE DES COURBES ROYES, 21240, TALANT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSSE

L'acquisition par tous moyens et voies de droit de tous biens immobiliers comprenant le droit de construire.

Finances de BOSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSE

JL

JEAN-MARC LAMY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2009

E

EVOLD

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BOSSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21240 TALANTSiègeActif

    444 134 340 00025 · ouvert le 29 août 2002 · NAF 4110D

  • 21800 SENNECEY-LES-DIJONFermé

    444 134 340 00017 · ouvert le 29 août 2002 · NAF 701D

Documents juridiques de BOSSE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2009

  • Acte

Dépôt du 19 août 2009

  • Acte

Dépôt du 19 août 2009

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de BOSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOSSE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant associé : LAMY Jean-Marc

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2002

Questions fréquentes sur BOSSE

Quel est le numéro SIREN de BOSSE ?

Le numéro SIREN de BOSSE est 444 134 340. Le SIRET de son siège social est 444 134 340 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71444134340.

Qui dirige BOSSE ?

BOSSE est dirigée par JEAN-MARC LAMY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOSSE ?

Le siège social de BOSSE est situé 1 Che des Courbes Royes, 21240 Talant.

BOSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSE.

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