CheckersProcédures

BATI DECORS

Active
Siren379 823 933SNC83820 RAYOL CANADEL SUR MERCréée le 01 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 823 933, BATI DECORS est une SNC créée le 1er décembre 1990. Elle est domiciliée 119 Corniche de la Louve, 83820 Rayol Canadel sur Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.

Fiche d'identité de BATI DECORS

Dénomination
BATI DECORS
SIREN
379 823 933
SIRET (siège)
379 823 933 00013
N° TVA intracommunautaire
FR07379823933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 823 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
452V
Date de création
01 décembre 1990
Siège social
119 CORNICHE DE LA LOUVE, 83820, RAYOL CANADEL SUR MER
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BATI DECORS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI DECORS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATI DECORS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83820 RAYOL CANADEL SUR MERSiègeFermé

    379 823 933 00013 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 452V

Documents juridiques de BATI DECORS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 14 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 12 juin 1997

  • Acte

Comptes annuels de BATI DECORS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI DECORS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI DECORS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI DECORS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI DECORS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI DECORS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI DECORS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1990

Questions fréquentes sur BATI DECORS

Quel est le numéro SIREN de BATI DECORS ?

Le numéro SIREN de BATI DECORS est 379 823 933. Le SIRET de son siège social est 379 823 933 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07379823933.

Où se situe le siège social de BATI DECORS ?

Le siège social de BATI DECORS est situé 119 Corniche de la Louve, 83820 Rayol Canadel sur Mer.

BATI DECORS est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI DECORS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI DECORS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI DECORS.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Rayol Canadel sur Mer

Toutes les entreprises à Rayol Canadel sur Mer