BATI MECA CONCEPT

Active

Siren393 069 984SARL74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 01 novembre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 069 984, BATI MECA CONCEPT est une SARL créée le 1er novembre 1993. Son siège social est situé 535 rue de la Mandallaz le Grand Epapgny, 74330 Epagny Metz-Tessy. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de BATI MECA CONCEPT

INSEE

Dénomination: BATI MECA CONCEPT
SIREN: 393 069 984
SIRET (siège): 393 069 984 00010
N° TVA intracommunautaire: FR73393069984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 069 984
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 01 novembre 1993
Siège social: 535 RUE DE LA MANDALLAZ LE GRAND EPAPGNY, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de BATI MECA CONCEPT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI MECA CONCEPT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATI MECA CONCEPT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeFermé
393 069 984 00010 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 7112B

Documents juridiques de BATI MECA CONCEPT

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1993

Acte

Comptes annuels de BATI MECA CONCEPT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI MECA CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI MECA CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI MECA CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI MECA CONCEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI MECA CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI MECA CONCEPT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1993

Questions fréquentes sur BATI MECA CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de BATI MECA CONCEPT ?

Le numéro SIREN de BATI MECA CONCEPT est 393 069 984. Le SIRET de son siège social est 393 069 984 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73393069984.

Où se situe le siège social de BATI MECA CONCEPT ?

Le siège social de BATI MECA CONCEPT est situé 535 rue de la Mandallaz le Grand Epapgny, 74330 Epagny Metz-Tessy.