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BATI MODERNE

Active
Siren378 382 733SARL75017 PARIS 17Créée le 14 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATI MODERNE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 382 733. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Pas Flourens, 75017 Paris 17. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.

Fiche d'identité de BATI MODERNE

Dénomination
BATI MODERNE
SIREN
378 382 733
SIRET (siège)
378 382 733 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85378382733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 382 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
14 juin 1990
Siège social
2 PAS FLOURENS, 75017, PARIS 17
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BATI MODERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI MODERNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATI MODERNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75017 PARIS 17SiègeFermé

    378 382 733 00012 · ouvert le 14 juin 1990 · NAF 452V

Documents juridiques de BATI MODERNE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BATI MODERNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI MODERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATI MODERNE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI MODERNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 1990

Questions fréquentes sur BATI MODERNE

Quel est le numéro SIREN de BATI MODERNE ?

Le numéro SIREN de BATI MODERNE est 378 382 733. Le SIRET de son siège social est 378 382 733 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85378382733.

Où se situe le siège social de BATI MODERNE ?

Le siège social de BATI MODERNE est situé 2 Pas Flourens, 75017 Paris 17.

BATI MODERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI MODERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI MODERNE.

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