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BATI OCEAN

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Siren391 138 278SARL44470 CARQUEFOUCréée le 24 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATI OCEAN est une SARL immatriculée le 24 mai 1993 sous le numéro SIREN 391 138 278. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Suce, 44470 Carquefou. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.

Fiche d'identité de BATI OCEAN

Dénomination
BATI OCEAN
SIREN
391 138 278
SIRET (siège)
391 138 278 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26391138278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 138 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
24 mai 1993
Siège social
RTE DE SUCE, 44470, CARQUEFOU
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BATI OCEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI OCEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATI OCEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44470 CARQUEFOUSiègeFermé

    391 138 278 00018 · ouvert le 06 mai 1993 · NAF 452V

Documents juridiques de BATI OCEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de BATI OCEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI OCEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI OCEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI OCEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BATI OCEAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI OCEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI OCEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 1993

Questions fréquentes sur BATI OCEAN

Quel est le numéro SIREN de BATI OCEAN ?

Le numéro SIREN de BATI OCEAN est 391 138 278. Le SIRET de son siège social est 391 138 278 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26391138278.

Où se situe le siège social de BATI OCEAN ?

Le siège social de BATI OCEAN est situé Rte de Suce, 44470 Carquefou.

BATI OCEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI OCEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI OCEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI OCEAN.

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