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BATI-PISCINES

Active
Siren439 046 913SARL77600 BUSSY ST GEORGESCréée le 22 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATI-PISCINES est une SARL immatriculée le 22 août 2001 sous le numéro SIREN 439 046 913. Elle est domiciliée 21 Sq du Grand Veneur, 77600 Bussy St Georges. Son activité principale relève du code NAF 454M.

Fiche d'identité de BATI-PISCINES

Dénomination
BATI-PISCINES
SIREN
439 046 913
SIRET (siège)
439 046 913 00018
N° TVA intracommunautaire
FR61439046913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 046 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454M
Date de création
22 août 2001
Siège social
21 SQ DU GRAND VENEUR, 77600, BUSSY ST GEORGES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BATI-PISCINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI-PISCINES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATI-PISCINES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77600 BUSSY ST GEORGESSiègeFermé

    439 046 913 00018 · ouvert le 03 septembre 2001 · NAF 454M

Documents juridiques de BATI-PISCINES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de BATI-PISCINES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI-PISCINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI-PISCINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI-PISCINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BATI-PISCINES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI-PISCINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI-PISCINES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2001

Questions fréquentes sur BATI-PISCINES

Quel est le numéro SIREN de BATI-PISCINES ?

Le numéro SIREN de BATI-PISCINES est 439 046 913. Le SIRET de son siège social est 439 046 913 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61439046913.

Où se situe le siège social de BATI-PISCINES ?

Le siège social de BATI-PISCINES est situé 21 Sq du Grand Veneur, 77600 Bussy St Georges.

BATI-PISCINES est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI-PISCINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI-PISCINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI-PISCINES.

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