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BATI T P

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Siren403 106 701SARL88230 ST LEONARDCréée le 10 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 106 701, BATI T P est une SARL créée le 10 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 B rue de Lorraine, 88230 St Leonard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 451B.

Fiche d'identité de BATI T P

Dénomination
BATI T P
SIREN
403 106 701
SIRET (siège)
403 106 701 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66403106701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 106 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
451B
Date de création
10 janvier 1996
Siège social
33 B RUE DE LORRAINE, 88230, ST LEONARD
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BATI T P

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BATI T P

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATI T P

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88230 ST LEONARDSiègeFermé

    403 106 701 00010 · ouvert le 22 août 1995 · NAF 451B

Documents juridiques de BATI T P

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de BATI T P

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI T P. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI T P

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI T P. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI T P n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI T P n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI T P

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 1996

Questions fréquentes sur BATI T P

Quel est le numéro SIREN de BATI T P ?

Le numéro SIREN de BATI T P est 403 106 701. Le SIRET de son siège social est 403 106 701 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66403106701.

Où se situe le siège social de BATI T P ?

Le siège social de BATI T P est situé 33 B rue de Lorraine, 88230 St Leonard.

BATI T P est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI T P est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI T P est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI T P.

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