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BATI VERT PARIS

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Siren502 974 777SARL75012 PARISCréée le 01 mars 2008

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

BATI VERT PARIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2008, identifiée par le SIREN 502 974 777. Son siège social est situé 117 rue de Charenton, 75012 Paris. BATI VERT PARIS relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de BATI VERT PARIS

Dénomination
BATI VERT PARIS
SIREN
502 974 777
SIRET (siège)
502 974 777 00018
N° TVA intracommunautaire
FR06502974777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 974 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
01 mars 2008
Siège social
117 RUE DE CHARENTON, 75012, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATI VERT PARIS

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Finances de BATI VERT PARIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BATI VERT PARIS

Anciens dirigeants (1)

RA

Raouf Arfaoui,

Gérant · de mars 2008 à août 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BATI VERT PARIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    502 974 777 00018 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 4399C

Documents juridiques de BATI VERT PARIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2008

  • Acte

Conformité de BATI VERT PARIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI VERT PARIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI VERT PARIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI VERT PARIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATI VERT PARIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Arfaoui, Raouf, nomination du Gérant : Figel, Jan

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-05 · Début d'activité : 2008-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2008

Questions fréquentes sur BATI VERT PARIS

Quel est le numéro SIREN de BATI VERT PARIS ?

Le numéro SIREN de BATI VERT PARIS est 502 974 777. Le SIRET de son siège social est 502 974 777 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06502974777.

Où se situe le siège social de BATI VERT PARIS ?

Le siège social de BATI VERT PARIS est situé 117 rue de Charenton, 75012 Paris.

BATI VERT PARIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI VERT PARIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI VERT PARIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI VERT PARIS.