BATIFOULIER DANIEL

Active

Siren342 136 074Entrepreneur individuel21500 ROUGEMONTCréée le 05 juin 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATIFOULIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 1987, identifié par le SIREN 342 136 074. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Rte d’Aisy, 21500 Rougemont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BATIFOULIER DANIEL

INSEE

Dénomination: BATIFOULIER DANIEL
SIREN: 342 136 074
SIRET (siège): 342 136 074 00032
N° TVA intracommunautaire: FR18342136074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 342 136 074
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 05 juin 1987
Siège social: 5 RTE D’AISY, 21500, ROUGEMONT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BATIFOULIER DANIEL

Location de logements

Finances de BATIFOULIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATIFOULIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATIFOULIER DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

21500 ROUGEMONTSiègeActif
342 136 074 00032 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 6820A
21500 BUFFONFermé
342 136 074 00024 · ouvert le 07 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de BATIFOULIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATIFOULIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATIFOULIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATIFOULIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIFOULIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATIFOULIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATIFOULIER DANIEL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 novembre 2012Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Début d'activité : 2012-11-07
05 février 2012Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

05 juillet 2024création
Date d'effet : 05 juin 1987

Questions fréquentes sur BATIFOULIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BATIFOULIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de BATIFOULIER DANIEL est 342 136 074. Le SIRET de son siège social est 342 136 074 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18342136074.

Où se situe le siège social de BATIFOULIER DANIEL ?

Le siège social de BATIFOULIER DANIEL est situé 5 Rte d’Aisy, 21500 Rougemont.