BATIMENT ETUDES CONCEPTION

Active

Siren333 710 481SARL94250 GentillyCréée le 18 octobre 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 50,0 k€
Effectif: Non publié

BATIMENT ETUDES CONCEPTION est une SARL immatriculée le 18 octobre 1985 sous le numéro SIREN 333 710 481. Son siège social est situé 9 RUE 009 Rue VICTOR MARQUIGNY, 94250 Gentilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V. La direction est assurée par BRACCIALE MICHEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BATIMENT ETUDES CONCEPTION

INSEE

Dénomination: BATIMENT ETUDES CONCEPTION
SIREN: 333 710 481
SIRET (siège): 333 710 481 00016
N° TVA intracommunautaire: FR81333710481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 710 481
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 50 000 €
Code NAF / APE: 452V
Date de création: 18 octobre 1985
Siège social: 9 RUE 009 Rue VICTOR MARQUIGNY , 94250, Gentilly
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de BATIMENT ETUDES CONCEPTION

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATIMENT ETUDES CONCEPTION

INSEE

BRACCIALE MICHEL

Gérant

Depuis la création (18 octobre 1985) · 41 ans

Établissements de BATIMENT ETUDES CONCEPTION

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

94250 GentillySiègeFermé
333 710 481 00016 · ouvert le 30 septembre 1985 · NAF 452V

Documents juridiques de BATIMENT ETUDES CONCEPTION

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BATIMENT ETUDES CONCEPTION

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATIMENT ETUDES CONCEPTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATIMENT ETUDES CONCEPTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIMENT ETUDES CONCEPTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATIMENT ETUDES CONCEPTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATIMENT ETUDES CONCEPTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATIMENT ETUDES CONCEPTION

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 18 octobre 1985

Questions fréquentes sur BATIMENT ETUDES CONCEPTION

Quel est le numéro SIREN de BATIMENT ETUDES CONCEPTION ?

Le numéro SIREN de BATIMENT ETUDES CONCEPTION est 333 710 481. Le SIRET de son siège social est 333 710 481 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81333710481.

Qui dirige BATIMENT ETUDES CONCEPTION ?

BATIMENT ETUDES CONCEPTION est dirigée par BRACCIALE MICHEL, gérant.

Où se situe le siège social de BATIMENT ETUDES CONCEPTION ?

Le siège social de BATIMENT ETUDES CONCEPTION est situé 9 RUE 009 Rue VICTOR MARQUIGNY, 94250 Gentilly.