BatiNova
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
- Capital social
- 1,0 k€
BatiNova est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 2025, identifiée par le SIREN 989 414 107. Son siège social est situé 50 RUE Ernest Renan, 69120 Vaulx-en-Velin. Elle exerce une activité de travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z). Elle est dirigée par AMINA AKARI, président de sas.
Fiche d'identité de BatiNova
INSEE- Dénomination
- BatiNova
- SIREN
- 989 414 107
- SIRET (siège)
- 989 414 107 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR41989414107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 414 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 septembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 11 août 2025
- Siège social
- 50 RUE Ernest Renan, 69120, Vaulx-en-Velin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BatiNova
TRAVAUX DE PEINTURE SUR MURS TOUT TYPE DE BATIMENT POSE DE PLAQUES DE PLATRE POSE DE CARRELAGE ET REVETEMENT DE SOLS
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Finances de BatiNova
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BatiNova
INSEEÉtablissements de BatiNova
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69120 Vaulx-en-VelinSiègeActif
989 414 107 00015 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 4334Z
Documents juridiques de BatiNova
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BatiNova
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BatiNova. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BatiNova. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 31 mars 2026 · N° 2026F00324
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 23/03740
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécunio
Décision du 09 décembre 2025 · N° 2024010032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 juillet 2025 · N° 2025J00893
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 19 juin 2025 · N° 23/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 06 décembre 2024 · N° 24/13685
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BatiNova n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BatiNova
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 août 2025
Questions fréquentes sur BatiNova
Quel est le numéro SIREN de BatiNova ?
Le numéro SIREN de BatiNova est 989 414 107. Le SIRET de son siège social est 989 414 107 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41989414107.
Qui dirige BatiNova ?
BatiNova est dirigée par AMINA AKARI, président de sas.
Où se situe le siège social de BatiNova ?
Le siège social de BatiNova est situé 50 RUE Ernest Renan, 69120 Vaulx-en-Velin.
BatiNova est-elle toujours en activité ?
Oui, BatiNova est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BatiNova est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BatiNova.
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