BATIR ENSEMBLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 853 583 169, BATIR ENSEMBLE est une SAS créée le 4 septembre 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve Prat de Jacquou A Maou, 09320 Massat. L'entreprise déclare le code NAF 4391B comme activité principale. Elle est dirigée par SAHEL MAISONNIER, président de sas.
Fiche d'identité de BATIR ENSEMBLE
INSEE- Dénomination
- BATIR ENSEMBLE
- SIREN
- 853 583 169
- SIRET (siège)
- 853 583 169 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR56853583169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 583 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4391B
- Date de création
- 04 septembre 2019
- Siège social
- PRAT DE JACQUOU A MAOU, 09320, MASSAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATIR ENSEMBLE
Couverture, travaux de maçonnerie générale, gros oeuvre de bâtiment
Finances de BATIR ENSEMBLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATIR ENSEMBLE
INSEEÉtablissements de BATIR ENSEMBLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09320 MASSATSiègeActif
853 583 169 00026 · ouvert le 05 mars 2024 · NAF 4391B
- 09190 SAINT-LIZIERFermé
853 583 169 00018 · ouvert le 23 août 2019 · NAF 4391B
Documents juridiques de BATIR ENSEMBLE
INPIComptes annuels de BATIR ENSEMBLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATIR ENSEMBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATIR ENSEMBLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIR ENSEMBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATIR ENSEMBLE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/00255
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/00475
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATIR ENSEMBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATIR ENSEMBLE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-08-23
- création
Date d'effet : 04 septembre 2019
Questions fréquentes sur BATIR ENSEMBLE
Quel est le numéro SIREN de BATIR ENSEMBLE ?
Le numéro SIREN de BATIR ENSEMBLE est 853 583 169. Le SIRET de son siège social est 853 583 169 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56853583169.
Qui dirige BATIR ENSEMBLE ?
BATIR ENSEMBLE est dirigée par SAHEL MAISONNIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BATIR ENSEMBLE ?
Le siège social de BATIR ENSEMBLE est situé Prat de Jacquou A Maou, 09320 Massat.
BATIR ENSEMBLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATIR ENSEMBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATIR ENSEMBLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATIR ENSEMBLE.
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