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RAMIER PASCAL

Active
Siren490 240 892Entrepreneur individuel09320 MASSATCréée le 03 septembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 490 240 892, RAMIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 3 septembre 2019. Elle est domiciliée Ham de Esquen, 09320 Massat. L'entreprise déclare le code NAF 4391B comme activité principale.

Fiche d'identité de RAMIER PASCAL

Dénomination
RAMIER PASCAL
SIREN
490 240 892
SIRET (siège)
490 240 892 00029
N° TVA intracommunautaire
FR55490240892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 240 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
03 septembre 2019
Siège social
HAM DE ESQUEN, 09320, MASSAT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RAMIER PASCAL

COUVREUR ZINGUEUR

Finances de RAMIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAMIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAMIER PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 09320 MASSATSiègeActif

    490 240 892 00029 · ouvert le 04 septembre 2019 · NAF 4391B

  • 09320 BIERTActif

    490 240 892 00037 · ouvert le 30 septembre 2022 · NAF 0111Z

  • 09320 MASSATFermé

    490 240 892 00011 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RAMIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAMIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAMIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAMIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAMIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2019

Questions fréquentes sur RAMIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RAMIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de RAMIER PASCAL est 490 240 892. Le SIRET de son siège social est 490 240 892 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55490240892.

Où se situe le siège social de RAMIER PASCAL ?

Le siège social de RAMIER PASCAL est situé Ham de Esquen, 09320 Massat.

RAMIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMIER PASCAL.

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