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BATIT AGNES

Active
Siren402 642 383Entrepreneur individuel38460 SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEUCréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATIT AGNES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1995, identifié par le SIREN 402 642 383. Son siège social est situé 3 Imp du Ruisseau, 38460 Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATIT AGNES

Dénomination
BATIT AGNES
SIREN
402 642 383
SIRET (siège)
402 642 383 00036
N° TVA intracommunautaire
FR32402642383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 642 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
3 IMP DU RUISSEAU, 38460, SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BATIT AGNES

Location de logements

Finances de BATIT AGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATIT AGNES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATIT AGNES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38460 SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEUSiègeActif

    402 642 383 00036 · ouvert le 03 mars 2018 · NAF 6820A

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESFermé

    402 642 383 00010 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 524C

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESFermé

    402 642 383 00028 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 4751Z

Documents juridiques de BATIT AGNES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATIT AGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATIT AGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATIT AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIT AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATIT AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATIT AGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur BATIT AGNES

Quel est le numéro SIREN de BATIT AGNES ?

Le numéro SIREN de BATIT AGNES est 402 642 383. Le SIRET de son siège social est 402 642 383 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32402642383.

Où se situe le siège social de BATIT AGNES ?

Le siège social de BATIT AGNES est situé 3 Imp du Ruisseau, 38460 Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu.

BATIT AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, BATIT AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATIT AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATIT AGNES.

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