BATON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATON PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 409 974 508. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Bourg, 27270 Mesnil-en-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BATON PASCAL
INSEE- Dénomination
- BATON PASCAL
- SIREN
- 409 974 508
- SIRET (siège)
- 409 974 508 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08409974508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 974 508
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- RUE DU BOURG, 27270, MESNIL-EN-OUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATON PASCAL
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de BATON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATON PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27270 MESNIL-EN-OUCHESiègeActif
409 974 508 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0142Z
Documents juridiques de BATON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATON PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BATON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BATON PASCAL ?
Le numéro SIREN de BATON PASCAL est 409 974 508. Le SIRET de son siège social est 409 974 508 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08409974508.
Où se situe le siège social de BATON PASCAL ?
Le siège social de BATON PASCAL est situé rue du Bourg, 27270 Mesnil-en-Ouche.
BATON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BATON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATON PASCAL.
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