DEGROOTE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEGROOTE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 1979, identifié par le SIREN 390 073 971. Son siège social est situé Le Village, 27270 Mesnil-en-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DEGROOTE BERNARD
INSEE- Dénomination
- DEGROOTE BERNARD
- SIREN
- 390 073 971
- SIRET (siège)
- 390 073 971 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR54390073971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 073 971
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 16 octobre 1979
- Siège social
- LE VILLAGE, 27270, MESNIL-EN-OUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEGROOTE BERNARD
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Finances de DEGROOTE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEGROOTE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DEGROOTE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27270 MESNIL-EN-OUCHESiègeActif
390 073 971 00017 · ouvert le 16 octobre 1979 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DEGROOTE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEGROOTE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGROOTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEGROOTE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGROOTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEGROOTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEGROOTE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 octobre 1979
Questions fréquentes sur DEGROOTE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DEGROOTE BERNARD ?
Le numéro SIREN de DEGROOTE BERNARD est 390 073 971. Le SIRET de son siège social est 390 073 971 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54390073971.
Où se situe le siège social de DEGROOTE BERNARD ?
Le siège social de DEGROOTE BERNARD est situé Le Village, 27270 Mesnil-en-Ouche.
DEGROOTE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEGROOTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEGROOTE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEGROOTE BERNARD.
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