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BATS BERNARD

Active
Siren339 272 312Entrepreneur individuel40400 TARTASCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 339 272 312. Elle est domiciliée Plaisance, 40400 Tartas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BATS BERNARD

Dénomination
BATS BERNARD
SIREN
339 272 312
SIRET (siège)
339 272 312 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22339272312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 272 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
PLAISANCE, 40400, TARTAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATS BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BATS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATS BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40400 TARTASSiègeFermé

    339 272 312 00010 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BATS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BATS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BATS BERNARD ?

Le numéro SIREN de BATS BERNARD est 339 272 312. Le SIRET de son siège social est 339 272 312 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22339272312.

Où se situe le siège social de BATS BERNARD ?

Le siège social de BATS BERNARD est situé Plaisance, 40400 Tartas.

BATS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BATS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS BERNARD.

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