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DU BOUSCAT

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Siren531 909 828Société civile40400 TARTASCréée le 26 avril 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
132 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 531 909 828, DU BOUSCAT est une société civile créée le 26 avril 2011. Son siège social est situé 612 Rte de Condrette, 40400 Tartas. DU BOUSCAT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN-BAPTISTE SOUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU BOUSCAT

Dénomination
DU BOUSCAT
SIREN
531 909 828
SIRET (siège)
531 909 828 00018
N° TVA intracommunautaire
FR53531909828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 909 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
131 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
26 avril 2011
Siège social
612 RTE DE CONDRETTE , 40400, TARTAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BOUSCAT

Activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du code rural

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Finances de DU BOUSCAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU BOUSCAT

JS

JEAN-BAPTISTE SOUS

Gérant

Depuis la création (26 avril 2011) · 15 ans

Établissements de DU BOUSCAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40400 TARTASSiègeActif

    531 909 828 00018 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU BOUSCAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2014

  • Acte

Conformité de DU BOUSCAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BOUSCAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU BOUSCAT. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BOUSCAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU BOUSCAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Gérant : SOUS Jean-Baptiste

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Gérant : SOUS Jean-Louis Gérant : SOUS Jean-Baptiste

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-26 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2011

Questions fréquentes sur DU BOUSCAT

Quel est le numéro SIREN de DU BOUSCAT ?

Le numéro SIREN de DU BOUSCAT est 531 909 828. Le SIRET de son siège social est 531 909 828 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53531909828.

Qui dirige DU BOUSCAT ?

DU BOUSCAT est dirigée par JEAN-BAPTISTE SOUS, gérant.

Où se situe le siège social de DU BOUSCAT ?

Le siège social de DU BOUSCAT est situé 612 Rte de Condrette, 40400 Tartas.

DU BOUSCAT est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BOUSCAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BOUSCAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BOUSCAT.