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BATS EMILIENNE

Active
Siren798 481 651Entrepreneur individuel40090 SAINT MARTIN D'ONEYCréée le 14 mai 2013

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 798 481 651, BATS EMILIENNE est un entrepreneur individuel créé le 14 mai 2013. Elle est domiciliée Ld Dianne, 40090 Saint Martin d'Oney. Son activité principale est sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de BATS EMILIENNE

Dénomination
BATS EMILIENNE
SIREN
798 481 651
SIRET (siège)
798 481 651 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89798481651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 481 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
14 mai 2013
Siège social
LD DIANNE, 40090, SAINT MARTIN D'ONEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATS EMILIENNE

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de BATS EMILIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40090 SAINT MARTIN D'ONEYSiègeActif

    798 481 651 00015 · ouvert le 14 mai 2013 · NAF 0210Z

Conformité de BATS EMILIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS EMILIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATS EMILIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATS EMILIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2013

Questions fréquentes sur BATS EMILIENNE

Quel est le numéro SIREN de BATS EMILIENNE ?

Le numéro SIREN de BATS EMILIENNE est 798 481 651. Le SIRET de son siège social est 798 481 651 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89798481651.

Où se situe le siège social de BATS EMILIENNE ?

Le siège social de BATS EMILIENNE est situé Ld Dianne, 40090 Saint Martin d'Oney.

BATS EMILIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATS EMILIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATS EMILIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS EMILIENNE.

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