BATS JEAN-JACQUES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BATS JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 419 111 216. Le siège social de l'entreprise se trouve Chaout, 40400 Gouts. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BATS JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- BATS JEAN-JACQUES
- SIREN
- 419 111 216
- SIRET (siège)
- 419 111 216 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR66419111216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 111 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- CHAOUT, 40400, GOUTS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATS JEAN-JACQUES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BATS JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40400 GOUTSSiègeActif
419 111 216 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z
Conformité de BATS JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATS JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATS JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BATS JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BATS JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de BATS JEAN-JACQUES est 419 111 216. Le SIRET de son siège social est 419 111 216 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66419111216.
Où se situe le siège social de BATS JEAN-JACQUES ?
Le siège social de BATS JEAN-JACQUES est situé Chaout, 40400 Gouts.
BATS JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BATS JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATS JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS JEAN-JACQUES.
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