CheckersProcédures

BATTEN

Active
Siren943 691 766SAS25000 BesançonCréée le 25 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

BATTEN est une SAS immatriculée le 25 avril 2025 sous le numéro SIREN 943 691 766. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 PL marulaz, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par Paul BOUZAT, président de sas.

Fiche d'identité de BATTEN

Dénomination
BATTEN
SIREN
943 691 766
SIRET (siège)
943 691 766 00027
N° TVA intracommunautaire
FR39943691766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 943 691 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
25 avril 2025
Siège social
2 PL marulaz, 25000, Besançon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATTEN

L'exploitation de tous bars, et petite restauration, sur place ou à emporter. L'organisation de tous évènements festifs, professionnels ou évènementiels.

Finances de BATTEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATTEN

PB

Paul BOUZAT

Président de SAS

Depuis la création (25 avril 2025) · 1 an

Établissements de BATTEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    943 691 766 00027 · ouvert le 22 mai 2025 · NAF 5630Z

  • 25000 BesançonActif

    943 691 766 00019 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BATTEN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 24 avril 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 24 avril 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BATTEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATTEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BATTEN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATTEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATTEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Début d'activité : 2025-05-22

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-04-25

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2025

Questions fréquentes sur BATTEN

Quel est le numéro SIREN de BATTEN ?

Le numéro SIREN de BATTEN est 943 691 766. Le SIRET de son siège social est 943 691 766 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39943691766.

Qui dirige BATTEN ?

BATTEN est dirigée par Paul BOUZAT, président de sas.

Où se situe le siège social de BATTEN ?

Le siège social de BATTEN est situé 2 PL marulaz, 25000 Besançon.

BATTEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATTEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATTEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTEN.

Entreprises similaires

Même activité à Besançon

Entreprises à Besançon

Toutes les entreprises à Besançon