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BATTEUX PASCAL

Active
Siren412 811 648Entrepreneur individuel51130 BERGERES-LES-VERTUSCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATTEUX PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 412 811 648. Elle est domiciliée 13 rue des Mottes, 51130 Bergeres-les-Vertus. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BATTEUX PASCAL

Dénomination
BATTEUX PASCAL
SIREN
412 811 648
SIRET (siège)
412 811 648 00028
N° TVA intracommunautaire
FR66412811648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 811 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
13 RUE DES MOTTES, 51130, BERGERES-LES-VERTUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATTEUX PASCAL

Culture de la vigne

Finances de BATTEUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATTEUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATTEUX PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51130 BERGERES-LES-VERTUSSiègeActif

    412 811 648 00028 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 0121Z

  • 51130 BERGERES-LES-VERTUSFermé

    412 811 648 00010 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de BATTEUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATTEUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTEUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATTEUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTEUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATTEUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATTEUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BATTEUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BATTEUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de BATTEUX PASCAL est 412 811 648. Le SIRET de son siège social est 412 811 648 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66412811648.

Où se situe le siège social de BATTEUX PASCAL ?

Le siège social de BATTEUX PASCAL est situé 13 rue des Mottes, 51130 Bergeres-les-Vertus.

BATTEUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATTEUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATTEUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTEUX PASCAL.

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