BATTEUX SYLVIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATTEUX SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 405 108 564. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de la Mairie, 51130 Bergeres-les-Vertus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BATTEUX SYLVIE
INSEE- Dénomination
- BATTEUX SYLVIE
- SIREN
- 405 108 564
- SIRET (siège)
- 405 108 564 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR94405108564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 108 564
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- PL DE LA MAIRIE, 51130, BERGERES-LES-VERTUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATTEUX SYLVIE
Culture de la vigne
Finances de BATTEUX SYLVIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATTEUX SYLVIE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATTEUX SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51130 BERGERES-LES-VERTUSSiègeActif
405 108 564 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BATTEUX SYLVIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATTEUX SYLVIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTEUX SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATTEUX SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTEUX SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATTEUX SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATTEUX SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BATTEUX SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de BATTEUX SYLVIE ?
Le numéro SIREN de BATTEUX SYLVIE est 405 108 564. Le SIRET de son siège social est 405 108 564 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94405108564.
Où se situe le siège social de BATTEUX SYLVIE ?
Le siège social de BATTEUX SYLVIE est situé Pl de la Mairie, 51130 Bergeres-les-Vertus.
BATTEUX SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATTEUX SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATTEUX SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTEUX SYLVIE.
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