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BATUT MARCELLIN

Active
Siren511 364 366Entrepreneur individuel12630 AGEN-D'AVEYRONCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 364 366, BATUT MARCELLIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Son siège social est situé Pl de l’Eglise, 12630 Agen-d'Aveyron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BATUT MARCELLIN

Dénomination
BATUT MARCELLIN
SIREN
511 364 366
SIRET (siège)
511 364 366 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86511364366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 364 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
PL DE L’EGLISE, 12630, AGEN-D'AVEYRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATUT MARCELLIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BATUT MARCELLIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATUT MARCELLIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATUT MARCELLIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12630 AGEN-D'AVEYRONSiègeActif

    511 364 366 00019 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de BATUT MARCELLIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATUT MARCELLIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATUT MARCELLIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATUT MARCELLIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATUT MARCELLIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATUT MARCELLIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATUT MARCELLIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BATUT MARCELLIN

Quel est le numéro SIREN de BATUT MARCELLIN ?

Le numéro SIREN de BATUT MARCELLIN est 511 364 366. Le SIRET de son siège social est 511 364 366 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86511364366.

Où se situe le siège social de BATUT MARCELLIN ?

Le siège social de BATUT MARCELLIN est situé Pl de l’Eglise, 12630 Agen-d'Aveyron.

BATUT MARCELLIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATUT MARCELLIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATUT MARCELLIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATUT MARCELLIN.

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