BATY ARLETTE
ActiveBATY ARLETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1994, identifié par le SIREN 312 525 454. Elle est domiciliée 1 rue des Alpes, 26000 Valence. Son activité principale relève du code NAF 511T.
Fiche d'identité de BATY ARLETTE
INSEE- Dénomination
- BATY ARLETTE
- SIREN
- 312 525 454
- SIRET (siège)
- 312 525 454 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR79312525454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 525 454
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 511T
- Date de création
- 01 avril 1994
- Siège social
- 1 RUE DES ALPES, 26000, VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATY ARLETTE
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Établissements de BATY ARLETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26000 VALENCESiègeFermé
312 525 454 00046 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 511T
Conformité de BATY ARLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATY ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATY ARLETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1994
Questions fréquentes sur BATY ARLETTE
Quel est le numéro SIREN de BATY ARLETTE ?
Le numéro SIREN de BATY ARLETTE est 312 525 454. Le SIRET de son siège social est 312 525 454 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79312525454.
Où se situe le siège social de BATY ARLETTE ?
Le siège social de BATY ARLETTE est situé 1 rue des Alpes, 26000 Valence.
BATY ARLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATY ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATY ARLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY ARLETTE.
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